documents descriptif du véhicule Sachs 98 - wandere
2 participants
Page 1 sur 1
documents descriptif du véhicule Sachs 98 - wandere
Bonjour à tous !
Je me permet d'ouvrir un sujet n'ayant pas trouver de réponse sur les autre topics,
j'ai fait il y quelque mois de cela les démarches au près de l'ANTs pour immatriculer ma Wanderer à mon nom.
Cependant j'ai eu la réponse suivante :
Bonjour,
Après étude approfondie de votre dossier, nous constatons l'absence de certains documents concernant le véhicule nécessaire à l'établissement de votre certificat d'immatriculation merci de fournir un documents descriptif du véhicule qui permettra l'immatriculation, car le manque de caractéristique sur l'ancien certificat d'immatriculation ne nous permets pas l'immatriculation.
un justificatif de domicile
En l'absence de document notarial, vous devez nous transmettre une attestation sur l'honneur de l'héritier comme suit :
« M. ou Mme est le ou la seul(e) héritier(e) du véhicule appartenant au défunt(e) et qu'il n'y a ni procès, ni contestation en cours concernant la qualité d'héritier(e) ou la composition de la succession. »
Faute de quoi on ne pourra pas traiter votre dossier.
Cordialement,
Pour récapituler :
Il faut me faut un justificatif de domicile et une lettre de la part du précédent propriétaire donc ici pas de soucis !
Un documents descriptif du véhicule qui permettra l'immatriculation (sachant que j'ai la carte grise d'époque )
Et la j'ai besoin de vos lumières
Pour moi ce document n'est ni plus ni moins qu'un certificat type mine, cependant il est évidement introuvable pour ma BMA de marque Wanderer
avez vous un document qui pourrais faire l'affaire pour une BMA avec un sachs 98 ?
ou une idée de document réponse à retourner à notre chère site de l'Ants ?
Cordialement !
ci dessous un BMA de marque Wanderer que j'ai eu l'occasion de voir au musée de reims !
Je me permet d'ouvrir un sujet n'ayant pas trouver de réponse sur les autre topics,
j'ai fait il y quelque mois de cela les démarches au près de l'ANTs pour immatriculer ma Wanderer à mon nom.
Cependant j'ai eu la réponse suivante :
Bonjour,
Après étude approfondie de votre dossier, nous constatons l'absence de certains documents concernant le véhicule nécessaire à l'établissement de votre certificat d'immatriculation merci de fournir un documents descriptif du véhicule qui permettra l'immatriculation, car le manque de caractéristique sur l'ancien certificat d'immatriculation ne nous permets pas l'immatriculation.
un justificatif de domicile
En l'absence de document notarial, vous devez nous transmettre une attestation sur l'honneur de l'héritier comme suit :
« M. ou Mme est le ou la seul(e) héritier(e) du véhicule appartenant au défunt(e) et qu'il n'y a ni procès, ni contestation en cours concernant la qualité d'héritier(e) ou la composition de la succession. »
Faute de quoi on ne pourra pas traiter votre dossier.
Cordialement,
Pour récapituler :
Il faut me faut un justificatif de domicile et une lettre de la part du précédent propriétaire donc ici pas de soucis !
Un documents descriptif du véhicule qui permettra l'immatriculation (sachant que j'ai la carte grise d'époque )
Et la j'ai besoin de vos lumières
Pour moi ce document n'est ni plus ni moins qu'un certificat type mine, cependant il est évidement introuvable pour ma BMA de marque Wanderer
avez vous un document qui pourrais faire l'affaire pour une BMA avec un sachs 98 ?
ou une idée de document réponse à retourner à notre chère site de l'Ants ?
Cordialement !
ci dessous un BMA de marque Wanderer que j'ai eu l'occasion de voir au musée de reims !
Johnson911- Bavard
- Messages : 14
Date d'inscription : 22/08/2018
Re: documents descriptif du véhicule Sachs 98 - wandere
Une attestation de la FFVE , ne pourrai pas faire l'affaire ? Moyennant malheureusement , 60 euros ..... Sur la carte grise d'époque , il n'y a peux etre pas les éléments qui interesserai l'ANTS .
Marque , modele , ( ça c'est surement sur la carte grise ) numéro du cadre , puissance , une ou deux places .
aromax
Marque , modele , ( ça c'est surement sur la carte grise ) numéro du cadre , puissance , une ou deux places .
aromax
Aromax- Aficionados du pétochon
- Messages : 2073
Date d'inscription : 14/12/2013
Age : 70
Localisation : 94 LE PERREUX /ANGLES 85
Re: documents descriptif du véhicule Sachs 98 - wandere
Bonjour Aromax,
Merci de ta réponse !
Justement comme tu le dis si bien je voulais éviter de passer par la FFVE, d’où ma recherche d’un doucement similaire qui pourrais faire l’affaire !
Quitte à passer un coup de photoshop dessus
Et effectivement après vérification sur la carte grise en question je n’ai pas les informations de modèle, n° de cadre, et l’indication de monoplace...
Je continue mes recherches !
Merci de ta réponse !
Justement comme tu le dis si bien je voulais éviter de passer par la FFVE, d’où ma recherche d’un doucement similaire qui pourrais faire l’affaire !
Quitte à passer un coup de photoshop dessus
Et effectivement après vérification sur la carte grise en question je n’ai pas les informations de modèle, n° de cadre, et l’indication de monoplace...
Je continue mes recherches !
Johnson911- Bavard
- Messages : 14
Date d'inscription : 22/08/2018
Sujets similaires
» Salon champenois du véhicule de collection - 12 et 13 Mars
» Salon champenois du véhicule de collection - 10 et 11 mars 2012
» Reims - Salon champenois du véhicule de collection 2016
» Salon champenois du véhicule de collection REIMS 2021
» documents législation BMA
» Salon champenois du véhicule de collection - 10 et 11 mars 2012
» Reims - Salon champenois du véhicule de collection 2016
» Salon champenois du véhicule de collection REIMS 2021
» documents législation BMA
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|