ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE?
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A&D31
AVIA775
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ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE?
Bonjour,
Alors que je m'apprête à reprendre la moto à mon nom au lieu d'être co-titulaire avec mon frère Philippe, je m'aperçois que la carte grise collection actuelle mentionne une puissance fiscale de 3 en case P6!
Or d'après l'attestation FFVE et la déclaration aux Mines des établissements GENTIL de 1931 elle est de 1...
S'agirait-il d'une erreur?
Un autre propriétaire pourrait-il regarder sur sa carte grise ce qu'il en est?
Merci d'avance
Alors que je m'apprête à reprendre la moto à mon nom au lieu d'être co-titulaire avec mon frère Philippe, je m'aperçois que la carte grise collection actuelle mentionne une puissance fiscale de 3 en case P6!
Or d'après l'attestation FFVE et la déclaration aux Mines des établissements GENTIL de 1931 elle est de 1...
S'agirait-il d'une erreur?
Un autre propriétaire pourrait-il regarder sur sa carte grise ce qu'il en est?
Merci d'avance
AVIA775- Membre confirmé
- Messages : 42
Date d'inscription : 08/07/2016
Age : 78
Localisation : Paris 75006
Re: ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE?
Si l'ANTS était sérieuse ça se saurait.
On entend beaucoup parler d'erreurs dans les cartes grises. Le problème ne sera certainement pas simple à corriger.
Courage !
On entend beaucoup parler d'erreurs dans les cartes grises. Le problème ne sera certainement pas simple à corriger.
Courage !
A&D31- Aficionados du pétochon
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Localisation : revel 31
Re: ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE?
Le plus gênant c'est que la taxe est basée sur la puissance: donc tu vas régler a l'ANTS, 3 fois la taxe de base de 1CH et je ne parle pas de l'assurance, ni des ennuis en cas d'accident.
Le plus important c'est ce qui est marqué en J1, c'est celui-ci qui détermine, pour la police, les caractéristiques que doit posséder le conducteur (age, catégorie de permis) normalement un 100CC (anciennement J1: Velo) doit etre en J1: MTL
https://guichetcartegrise.com/blog/le-guide-des-cartes-grise-moto-cl-mtl-mtt1-et-mtt2
j'ai eu le cas ou deux 125 qui m'ont été classées en MTT1, du coup, ne pouvaient etre conduite que par une personne possédant au moins le permis A2 (mon épouse n'a que le permis B)
Après réclamation, il sont revenus en MTL
Le plus important c'est ce qui est marqué en J1, c'est celui-ci qui détermine, pour la police, les caractéristiques que doit posséder le conducteur (age, catégorie de permis) normalement un 100CC (anciennement J1: Velo) doit etre en J1: MTL
https://guichetcartegrise.com/blog/le-guide-des-cartes-grise-moto-cl-mtl-mtt1-et-mtt2
j'ai eu le cas ou deux 125 qui m'ont été classées en MTT1, du coup, ne pouvaient etre conduite que par une personne possédant au moins le permis A2 (mon épouse n'a que le permis B)
Après réclamation, il sont revenus en MTL
domino- Aficionados du pétochon
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Date d'inscription : 05/11/2015
Localisation : Bretagne sud 56
Re: ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE?
Bonjour,
Je demande une nouvelle carte grise en raison de la vente entre mon frère et moi et vais en profiter pour faire rectifier l'erreur sur la puissance en joignant copies de l'attestation FFVE et de la Déclaration aux Mines des Etablissements Gentil de 1931 (pour information on trouve cette dernière sur le site CAMA.
Ces deux copies mentionnent bien une puissance de 1
Cependant si quelqu'un pouvait vérifier ce qui est marqué en P6 de BMA 100 de cette époque, merci d'avance
André (Alcyon 1932 - Honda CB 750f Bol d'Or 1979 - Kawasaki GPZ 550 H2 1983)
Je demande une nouvelle carte grise en raison de la vente entre mon frère et moi et vais en profiter pour faire rectifier l'erreur sur la puissance en joignant copies de l'attestation FFVE et de la Déclaration aux Mines des Etablissements Gentil de 1931 (pour information on trouve cette dernière sur le site CAMA.
Ces deux copies mentionnent bien une puissance de 1
Cependant si quelqu'un pouvait vérifier ce qui est marqué en P6 de BMA 100 de cette époque, merci d'avance
André (Alcyon 1932 - Honda CB 750f Bol d'Or 1979 - Kawasaki GPZ 550 H2 1983)
AVIA775- Membre confirmé
- Messages : 42
Date d'inscription : 08/07/2016
Age : 78
Localisation : Paris 75006
Re: ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE?
Bonjour,
Pour en finir avec ma nouvelle carte grise collection, l'administration a bien mentionné une puissance de 1 en case P6
André
Pour en finir avec ma nouvelle carte grise collection, l'administration a bien mentionné une puissance de 1 en case P6
André
AVIA775- Membre confirmé
- Messages : 42
Date d'inscription : 08/07/2016
Age : 78
Localisation : Paris 75006
Re: ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE?
Tout va donc pour le mieux dans le meilleur des mondes.
J'arrive un peu tard, mais sur une ancienne B.M.A NEW MAP type ADS2 (vers 1936) et une à peine plus jeune RADIOR type D3 (vers 1938) je confirme que le poste P.6 est bien marqué comme étant une puissance 1.
Par contre, pour un cyclomoteur PALOMA type P500, à poste identique, rien ne se trouve inscrit : emplacement vierge de tout caractère. Il me semble qu'il devrait logiquement (mais qu'y a-t-il de logique dans tout cela ?) y être indiqué 0,5 .....
Alors si vous avez un cyclo immatriculé, quelqu'un pourrait-il aussi jeter un oeil sur le truc ?(1)
Roulez jeunesse.
LPDC.
(1) - Sans le casser évidemment ! (p..... que je suis drôle aujourd'hui !)
J'arrive un peu tard, mais sur une ancienne B.M.A NEW MAP type ADS2 (vers 1936) et une à peine plus jeune RADIOR type D3 (vers 1938) je confirme que le poste P.6 est bien marqué comme étant une puissance 1.
Par contre, pour un cyclomoteur PALOMA type P500, à poste identique, rien ne se trouve inscrit : emplacement vierge de tout caractère. Il me semble qu'il devrait logiquement (mais qu'y a-t-il de logique dans tout cela ?) y être indiqué 0,5 .....
Alors si vous avez un cyclo immatriculé, quelqu'un pourrait-il aussi jeter un oeil sur le truc ?(1)
Roulez jeunesse.
LPDC.
(1) - Sans le casser évidemment ! (p..... que je suis drôle aujourd'hui !)
lapétarelleducoin- Modérateur
- Messages : 6375
Date d'inscription : 03/07/2011
Age : 86
Localisation : Est Lozère
Re: ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE?
Lorsque l'on fait une demande auprès de la FFVE , je crois que l'on ne peux pas écrire une puissance de 0,5 à la ligne P6 . C'est minimum 1 . J'ai récemment fait une demande auprès de la FFVE , pour ma Motoconfort AU32U , et du coup je n'ai rien écrit sur la ligne P6 et la FFVE non plus lorsque j'ai eu leur retour . Et ensuite demande de carte grise collection auprès de l'ANTS , reçue et sans rien de noter à la ligne P6 ...
aromax
aromax
Aromax- Aficionados du pétochon
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Date d'inscription : 14/12/2013
Age : 70
Localisation : 94 LE PERREUX /ANGLES 85
Re: ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE?
Salut ;
Je viens de vérifier sur les cartes grises de 2 cyclomoteurs Motobecane : rien à la case P6
Je viens de vérifier sur les cartes grises de 2 cyclomoteurs Motobecane : rien à la case P6
KRISSTOFF- Aficionados du pétochon
- Messages : 641
Date d'inscription : 16/10/2020
Localisation : Sud-Vendée
Aromax aime ce message
Re: ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE?
Alors R.A.S, tout va bien à bord, le bateau coule.
LPDC.
LPDC.
lapétarelleducoin- Modérateur
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Date d'inscription : 03/07/2011
Age : 86
Localisation : Est Lozère
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