Forum 30kmh
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le Deal du moment : -33%
Trottinette électrique pliable Ninebot E2 E ...
Voir le deal
199 €

ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE?

+2
A&D31
AVIA775
6 participants

Aller en bas

ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE? Empty ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE?

Message  AVIA775 Sam 17 Déc 2022 - 16:34

Bonjour,

Alors que je m'apprête à reprendre la moto à mon nom au lieu d'être co-titulaire avec mon frère Philippe, je m'aperçois que la carte grise collection actuelle mentionne une puissance fiscale de 3 en case P6!
Or d'après l'attestation FFVE et la déclaration aux Mines des établissements GENTIL de 1931 elle est de 1...

S'agirait-il d'une erreur?

Un autre propriétaire pourrait-il regarder sur sa carte grise ce qu'il en est?

Merci d'avance

AVIA775
Membre confirmé

Messages : 42
Date d'inscription : 08/07/2016
Age : 78
Localisation : Paris 75006

Revenir en haut Aller en bas

ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE? Empty Re: ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE?

Message  A&D31 Sam 17 Déc 2022 - 18:33

Si l'ANTS était sérieuse ça se saurait. Mad

On entend beaucoup parler d'erreurs dans les cartes grises. Le problème ne sera certainement pas simple à corriger.

Courage ! santa rendeer
A&D31
A&D31
Aficionados du pétochon

Messages : 1257
Date d'inscription : 10/12/2018
Age : 65
Localisation : revel 31

Revenir en haut Aller en bas

ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE? Empty Re: ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE?

Message  domino Dim 18 Déc 2022 - 9:42

Le plus gênant c'est que la taxe est basée sur la puissance: donc tu vas régler a l'ANTS, 3 fois la taxe de base de 1CH et je ne parle pas de l'assurance, ni des ennuis en cas d'accident.
Le plus important c'est ce qui est marqué en J1, c'est celui-ci qui détermine, pour la police, les caractéristiques que doit posséder le conducteur (age, catégorie de permis) normalement un 100CC (anciennement J1: Velo) doit etre en J1: MTL
https://guichetcartegrise.com/blog/le-guide-des-cartes-grise-moto-cl-mtl-mtt1-et-mtt2
j'ai eu le cas ou deux 125 qui m'ont été classées en MTT1, du coup, ne pouvaient etre conduite que par une personne possédant au moins le permis A2 (mon épouse n'a que le permis B)
Après réclamation, il sont revenus en MTL
ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE? Mtl10
domino
domino
Aficionados du pétochon

Messages : 295
Date d'inscription : 05/11/2015
Localisation : Bretagne sud 56

Revenir en haut Aller en bas

ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE? Empty Re: ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE?

Message  AVIA775 Dim 18 Déc 2022 - 12:02

Bonjour,

Je demande une nouvelle carte grise en raison de la vente entre mon frère et moi et vais en profiter pour faire rectifier l'erreur sur la puissance en joignant copies de l'attestation FFVE et de la Déclaration aux Mines des Etablissements Gentil de 1931 (pour information on trouve cette dernière sur le site CAMA.
Ces deux copies mentionnent bien une puissance de 1

Cependant si quelqu'un pouvait vérifier ce qui est marqué en P6 de BMA 100 de cette époque, merci d'avance


André (Alcyon 1932 - Honda CB 750f Bol d'Or 1979 - Kawasaki GPZ 550 H2 1983)

AVIA775
Membre confirmé

Messages : 42
Date d'inscription : 08/07/2016
Age : 78
Localisation : Paris 75006

Revenir en haut Aller en bas

ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE? Empty Re: ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE?

Message  AVIA775 Dim 21 Jan 2024 - 12:15

Bonjour,

Pour en finir avec ma nouvelle carte grise collection, l'administration a bien mentionné une puissance de 1 en case P6

André

AVIA775
Membre confirmé

Messages : 42
Date d'inscription : 08/07/2016
Age : 78
Localisation : Paris 75006

Revenir en haut Aller en bas

ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE? Empty Re: ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE?

Message  lapétarelleducoin Dim 21 Jan 2024 - 14:44

Tout va donc pour le mieux dans le meilleur des mondes. :thumright:

J'arrive un peu tard, mais sur une ancienne B.M.A NEW MAP type ADS2 (vers 1936) et une à peine plus jeune RADIOR type D3 (vers 1938) je confirme que le poste P.6 est bien marqué comme étant une puissance 1.

Par contre, pour un cyclomoteur PALOMA type P500, à poste identique, rien ne se trouve inscrit : emplacement vierge de tout caractère. Il me semble qu'il devrait logiquement (mais qu'y a-t-il de logique dans tout cela ?) y être indiqué 0,5 .....
Alors si vous avez un cyclo immatriculé, quelqu'un pourrait-il aussi jeter un oeil sur le truc ?(1)

Roulez jeunesse.

LPDC. clown

(1) - Sans le casser évidemment ! (p..... que je suis drôle aujourd'hui !)

lapétarelleducoin
Modérateur

Messages : 6375
Date d'inscription : 03/07/2011
Age : 86
Localisation : Est Lozère

Revenir en haut Aller en bas

ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE? Empty Re: ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE?

Message  Aromax Dim 21 Jan 2024 - 14:58

Lorsque l'on fait une demande auprès de la FFVE , je crois que l'on ne peux pas écrire une puissance de 0,5 à la ligne P6 . C'est minimum 1 . J'ai récemment fait une demande auprès de la FFVE , pour ma Motoconfort AU32U , et du coup je n'ai rien écrit sur la ligne P6 et la FFVE non plus lorsque j'ai eu leur retour . Et ensuite demande de carte grise collection auprès de l'ANTS , reçue et sans rien de noter à la ligne P6 ...Rolling Eyes
aromax
Aromax
Aromax
Aficionados du pétochon

Messages : 2206
Date d'inscription : 14/12/2013
Age : 70
Localisation : 94 LE PERREUX /ANGLES 85

Revenir en haut Aller en bas

ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE? Empty Re: ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE?

Message  KRISSTOFF Dim 21 Jan 2024 - 17:09

Salut ;
Je viens de vérifier sur les cartes grises de 2 cyclomoteurs Motobecane : rien à la case P6 Wink

KRISSTOFF
Aficionados du pétochon

Messages : 641
Date d'inscription : 16/10/2020
Localisation : Sud-Vendée

Aromax aime ce message

Revenir en haut Aller en bas

ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE? Empty Re: ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE?

Message  lapétarelleducoin Dim 21 Jan 2024 - 18:18

Alors R.A.S, tout va bien à bord, le bateau coule. :mrgreen:

LPDC. clown

lapétarelleducoin
Modérateur

Messages : 6375
Date d'inscription : 03/07/2011
Age : 86
Localisation : Est Lozère

Revenir en haut Aller en bas

ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE? Empty Re: ALCYON BMA 100 type AS 1932 - PUISSANCE FISCALE?

Message  Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum